e-congres international
Facturation et justification :
  • Les factures sont adressées dès la parution du numéro correspondant de la revue dont un exemplaire est envoyé à tout annonceur pour justification.
Règlement :
  • Par traite acceptée à 60 jours à la date de la facture.
Clause de réserve :
  • La teneur des textes publicitaires, les tableaux, courbes, diagrammes et autres iconographies qui, éventuellement illustrent ces textes et font partie intégrante de la publicité, paraissent sous la seule responsabilité des annonceurs. La revue décline toute responsabilité en cas de perte, détérioration, etc., de tous documents, photographies ou textes qui lui sont confiés.
  • Les éditions Orion se réservent le droit de ne pas accepter les annonces qui ne correspondraient pas à l'esprit de la revue ou qui pourraient nuire à sa bonne tenue.
  • Tout contrat ne peut être dénoncé qu'après avis, par lettre recommandée avec accusé de réception trois mois à l'avance.
  • Les fichiers sont sauvegardés dans un délai de 6 mois à dater de la dernière parution puis ils seront détruits.
  • Pour toute contestation, le Tribunal de Commerce du lieu de facturation est seul compétent.
  • Sans sortie couleur de contrôle, les éditions Orion ne sont pas tenues pour responsables des modifications pouvant être engendrées par le traitement du fichier de l'annonceur.